Midilibre.fr
Tous les blogs | Alerter le modérateur| Envoyer à un ami | Créer un Blog

29 septembre 2017

Au menu de conseil municipal de rentrée

Un conseil municipal de rentrée plutôt ligth

Jeudi 28 septembre, le conseil municipal de rentrée s’est réuni autour de quelques points d’un ordre du jour relativement léger.

La prise en charge par la commune des frais d’obsèques d’une personne indigente, Evelyne Martin, décédée récemment dans le village et la décision d’un emplacement réservé pour une durée de 5 ans dans le cimetière communal est adoptée à l’unanimité.

Le conseil vote ensuite le changement de statut du syndicat mixte des garrigues nécessité par la décision de Parignargues d’adhérer à la communauté des terres de Sommières plutôt qu’à Nîmes métropole.

Les élus décident de répondre à l’appel à la solidarité nationale lancé par l’association des maires de France suite au passage de l’ouragan Irma sur les iles de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin en accordant un don de 1500€ au fonds de soutien des communes.

Ils acceptent le passage à 35 heures du contrat de travail de 32 heures d’un agent, suite à l’avis favorable de la commission du personnel.

Le transfert de voirie du lotissement « les coloquintes » est ensuite voté, tous les emplacements ayant trouvé preneur.

Un point à l’ordre du jour est ajouté concernant l’adoption par les communes d’une modification des statuts de Nîmes-métropole relatifs aux compétences Gemapi (gestion des milieux aquatiques et protection inondations). Un montage compliqué autour duquel les élus cherchent à comprendre les implications et conséquences. Le maire précise qu’il reste de sa compétence de définir le niveau de protection et de veiller à l’état des digues en fonction de différents niveaux de crues. Un coût nouveau pour les habitants devrait rejaillir sur les impôts fonciers suite au désengagement de l’Etat. La délibération est adoptée à la majorité moins une abstention.

Un dernier point d’information est ensuite apporté par les deux élus en charge de la rénovation du moulin à vent. Ils précisent qu’ils en sont au niveau des demandes de subventions et montrent un dossier assez volumineux sur toutes les recherches entreprises (historiques et techniques) consultables par tous auprès de la secrétaire de mairie. Une association pour faire vivre le moulin et ses abords, y compris un chemin de découverte autour du village devrait être créée prochainement.

08 février 2017

Conseil municipal : bonjour aux pipistrelles, bartavelles et quinsous

Dix points à l’ordre du jour pour ce conseil municipal ordinaire du mardi 7 février.

Le quorum étant atteint, le conseil adopte à l’unanimité les 3 premiers points concernant des conventions de partenariat avec Nîmes métropole pour les vendredis de l’agglo et les "pestacles", de mandat avec les Francas du Gard pour les encaissements et facturation pour le centre de loisir sans hébergement chante-coucou et l’adoption du rapport de la CLETC (transfert de la gestion des eaux fluviales à l’agglo). Patrick Pollino, rapporteur, explique qu’il s’agissait de déterminer un coût de cette gestion, difficile à définir précisément, les montants 2017 retenus seront de 12147 € pour le fonctionnement, et de 24995€ pour l’investissement, pris intégralement par l’agglo.  Cette gestion du fluvial ne concerne que les zones urbanisées ou à urbaniser de la commune (54 hectares à La Calmette) et non les cours d’eau.

A noter qu’une comédie musicale « Paris passion » sera donnée dans la halle le 17 mars prochain.

Une délibération permettant à la commune de prendre à sa charge le nettoyage des fossés et bassins de rétention, le coût étant ensuite rétrocédé par l’agglo sur les 12147€ de fonctionnement, est voté à la majorité (4 abstentions, 1 contre).

Le conseil vote ensuite à l’unanimité un avis défavorable au transfert de compétences pour la gestion de l’urbanisme (PLUI: PLU intercommunal) comme le projette la loi ALUR (accès au logement et urbanisme rénové).

Après l’approbation du compte-rendu d’activité à la collectivité 2015 (Crac) de la ZAC du petit verger, Jack Dentel informe les élus qu’ils disposeront du Crac 2016 le mois prochain, avec l’ensemble des terrains vendus et en cours de vente. La demande d’extension de la ZAC suit son cours.

La désignation des noms des rues du futur lotissement des terrasses du moulin déclenche un long débat où l’on voit s’affronter la volonté de donner des noms d’oiseaux en patois local et des considérations sur la joliesse de ces termes… C’est ainsi que sera finalement éliminée notre agasse locale au profit d’une bartavelle plus lointaine. Les noms retenus seront rue des pipistrelles, des bartavelles et des quinsous (pinsons).

Pauvre agasse, petite pie bavarde de nos régions, qui a été écartée par certains élus, confondant ce bel oiseau avec le verbe agacer de notre langue. Pauvre Margot, pourtant si souvent dans notre littérature, de Poil de carottes à M. des Lourdines (Chateaubriand), écartée au profit de bartavelle, parce que ça sonne mieux, alors qu’il n’y a jamais trop eu de bartavelles (perdrix royale proche de la perdrix rouge) sur notre colline contrairement aux pies nombreuses.

(« Vous tenez bien la teste basse : Je croy que vous jurez sans faulte. − Mais à vous, mocqueresse agasse, Set mal de la tenir sy haulte »)

Suivent deux questions diverses, le maire refusera de répondre à l’une d’elles au motif de la présence de la « presse »…

C’est la deuxième fois que ma présence gêne notre premier magistrat pour informer les élus en public.

conseil municipal, la calmette

05 mars 2015

Seize délibérations de gestion courante votées à l’unanimité

Conseil municipal du 4 mars 2015

Le Conseil municipal réuni le mercredi 4 mars dans la salle de la mairie a examiné 16 délibérations au cours de sa séance, toutes votées à l’unanimité.

Les 4 premières concernaient la vente de terrains, deux (les derniers lots) de 1075 m2 chacun à la ZAC du petit verger, un pour une brasserie, l’autre pour une entreprise de maçonnerie. A noter qu’il est prévu de mettre un sens unique dans toute la rue du 11 novembre qui devrait permettre de gagner des emplacements de parking sur cet axe.

Deux autres terrains pour construire des habitations au chemin de la Fontaine des Envies. La municipalité mettra ces deux terrains 523 et 528 m2 à la vente au plus offrant prochainement, le problème des réseaux étant résolu.

Le Conseil vote ensuite une convention de mandat avec le LEC (Loisirs Education Citoyenneté) qui leur permettra d’encaisser les droits de garderie, ainsi que plusieurs délibérations concernant les postes d’agents municipaux, dont l’accord pour le recrutement de deux contrats aidés de 20 heures chacun.

Le renouvellement de la convention avec Nîmes métropole permettra aux Calmettois de bénéficier des spectacles organisés par eux, et notamment « les vendredis de l’agglo», nouveau concept avec un spectacle chaque vendredi dans les communes. La Calmette en accueillera deux les mois prochains, la programmation sera présentée dans le prochain bulletin municipal.

conseil municipal, la calmetteD’autres décisions viendront clore la séance accord pour une convention avec le DSI (direction des services information) de Nîmes Métropole, extension du périmètre du SMAGE aux trois communes entrées dans la CC du pays d’Uzès, avis favorable sur le plan de Protection de l’Athmosphère mis en place par la Préfecture et concernant les 81 communes du SCOT  (Schéma de Cohérence du Territoire), avis favorable sur la modification des statuts du SMEG (Syndicat Mixte d’Electricité du Gard), demande de subvention sur la réserve parlementaire pour la rénovation du toit du préau de l’école maternelle qui présente de graves problèmes d’étanchéité.

20 mars 2009

Gestion de crise, par le conseil municipal

Gestion de la crise

Déjà en l’an 1895, le 11 août, nos gouvernants se penchaient sur des solutions à apporter à la crise, sous forme de travail à fournir aux plus touchés, témoin cette délibération du conseil municipal, approuvée par le Préfet le 29 août de la même année :

« (…) après avoir pris connaissance de l’art 19 du budget supplémentaire portant vote de la somme de 1000 frs pour réparation du ruisseau de l’Oriol, expose que :

Pendant la saison rigoureuse et le temps de disette la classe indigente éprouve des privations et des souffrances de toutes espèces ; qu’un grand nombre de familles manquent de pain, de vêtements et de chauffage ; que les ouvriers manquent d’ouvrage et qu’il est urgent de venir au secours des familles les plus malheureuses.

Le conseil municipal (…) autorise M. Le Maire à demander à M. Le Préfet l’autorisation de faire les travaux en régie avec exemption d’adjudication. En nommant comme chef de chantier ou surveillant le garde-cantonnier Grasset Léon et une commission (…) »

Ainsi furent choisis des hommes sans travail du village pour le curage de l’Oriol, très encombré d’arbres de toutes sortes, essentiellement des peupliers.(NDLR : Le Marquis de Valfons élu maire en mai 1892, brillait en fait par son absence régulière au conseil et c'était son adjoint, Henri Bérard qui gérait réellement les affaires de la commune).

Il y eu d’ailleurs des conséquences à ces travaux, et le conseil municipal dût se réunir à nouveau et aller en justice en octobre de la même année, car « les ouvriers employés par la mairie sous la surveillance du garde-champêtre (également garde-cantonnier) ont abattu des peupliers appartenant à M. Olive, maire de St Chaptes, qui réclame réparation. »

La commune considérant que ces arbres étaient dans le lit (au sens du cadastre) de l’Oriol, que de nombreux Calmettois avaient subi le même sort sans rien réclamer, que le relevé du plan avait été dressé par M. Vernet des ponts et chaussée en 1892, demande au sous-préfet de désigner un géomètre et de faire borner le lit de l’Oriol sur une largeur de 10 m, « afin que la commune puisse opérer sans empêchement le drainage du dit ruisseau »

 

29 décembre 2007

le droit de sonner seul les cloches

petite explication tout de même : cette charge anoblissait en fait, car les assemblées municipales étaient convoquées au son de la cloche.

Ne me faites pas dire ce que je n'ai pas dit. Aujourd'hui, les assemblées municipales (dites conseil municipal, ne sont plus convoquées par "cloche" !

quoique...