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26 septembre 2018

Conseil municipal de rentrée du mardi 25 septembre

Le conseil municipal de rentrée s’est réuni ce mardi 25 septembre. Treize points à l’ordre du jour. Sur proposition d’une élue, le conseil examine le principe de donner un nom aux salles et lieux sportifs de la commune.

La salle de peinture devient la salle Pablo Picasso, la salle de danse Alice Milliat, le foyer Bernadette Lafont, Olympe de Gouge, pionnière du féminisme français, pour l’ancienne bibliothèque, Philippe Debureau pour la halle aux sports, Teddy Riner (dojo), Virginie Razzano (cours de tennis) et Didier Deschamps pour le stade. Le conseil donne son accord de principe sous réserve d’accord des intéressé(e)s vivants.


Le renouvellement du contrat de prestations pour la capture et ramassage des animaux avec la SAPA est voté, le maire rappelant qu’ils ont capturé 11 animaux l’an dernier, pour le prix d’1 euro par habitant. Le principe de mutualisation de la fonction d’un délégué à la protection des données (RGPD) entre villages de l’agglo selon la réglementation européenne est adopté.

Puis sont votés à l’unanimité : l’affiliation à l’agence technique départementale au centre de Gestion (travail sur les projets des communes) ; le renouvellement de convention de partenariat avec le bibliobus (700 livres prêtés l’an dernier); le groupement de commandes pour l’ALSH (accueil de loisir sans hébergement) Chante-coucou avec Dions et St-Chaptes.

L’embauche d’un CDD jusqu’à la fin de l’année pour remplacer le départ d’un agent titulaire, à budget identique, est voté moins une abstention. Le lancement du programme de construction du bâtiment pour les Services techniques est validé, avec la SPL Agate (cave coopérative) ou avec un architecte en direct.


La cession d’un mètre de terrain à la commune par les nouveaux constructeurs angle chemin Foncouverte et rue du temple (15 m2 et 13 m2) et le déplacement du poteau edf pour élargir l’impasse à 6m est validée par le conseil qui abandonne de ce fait la possibilité d’alignement à 8 m. D’autre part, dans la même impasse, le conseil accepte le principe de retro cession d’une partie de terrain, déjà cédé à la commune par un riverain, qui ramènera la largeur de l’impasse à 6 m tout du long.


Le conseil annule ensuite une délibération d’avril 2018 concernant le balayage des rues de la ZAC et l’entretien de l’espace vert à son entrée restant à charge de la commune pour voter une nouvelle convention avec l’agglo moyennant un forfait annuel de 4300€ : Un vote contre et deux abstentions.

L’adhésion du village à l’association « la voie Régordane, chemin de tolérance » est reconduite pour deux ans et une convention entre La Calmette et Moulezan est votée pour permettre le règlement à la commune d’une livraison de sable de nos carrioères pour leurs arènes.


Une discussion s’engage lors des questions diverses entre les élus concernés et un membre de l’opposition concernant la propreté de certaines rues du village, les élus acceptent d’y faire attention mais déplorent le manque de moyens en homme.

Le maire explique ensuite que les travaux concernant le busage du fossé et le trottoir le long du stade de foot vont enfin commencer et propose le champagne pour fêter ça en fin de séance.

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